Les ouvrages sur le droit de la défense sont assez rares pour être signalés et commentés (depuis le "droit de la défense" de Bernard Chantebout... en 1972). L'auteur - qui est maître de conférences en droit public à l'université de Grenoble et enseigne dans le cadre du Master 2 "Sécurité internationale et défense" - effectue le tour du sujet, des moyens étatiques de la défense à ses agents en passant par l'organisation constitutionnelle et l'organisation administrative, les moyens techniques et le régime de responsabilité.
Un droit où l'Europe est peu influent. Le droit de la défense reste encore fortement enclin à l'exercice d'une compétence régalienne et le droit européen y est relativement peu influent. « Même s'ils n'excluent pas les dispositions relatives à la défense nationale, les traités européens ne peuvent être considérés comme des traités constitutifs d'obligations juridiques militaires » explique-t-il. Si depuis 1992 et le traité de Maastricht, « les Etats membres dessinent les contours d'une politique étrangère et de sécurité commune (...) l'ensemble de ces dispositions ne constitue pas une alliance militaire européenne ». Deux exceptions peuvent cependant être remarquées qui « ont mis à mal le principe de l'incompétence communautaire en matière militaire » : l'accès à certains emplois militaires est soumis au principe d'égalité imposé par le droit communautaire, l'ouverture des marchés publics de défense.
NB : l'auteur ne tient pas compte cependant de l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne qui change légèrement la donne, à mon sens, en introduisant les clauses de solidarité.
Une prérogative du Président de la république. Passage intéressant (à mon sens), celui des rapports entre le Président de la république et le Premier ministre dans le cadre de la Ve république. On voit bien ainsi que même si le terme de "domaine réservé" n'existe pas au plan juridique, le Président de la république, formellement, "chef des armées" exerce politiquement cette magistrature, notamment par le biais de son Etat-Major particulier et des différents liens qui se créent entre celui-ci et l'Etat-Major des armées. En cela, la France est une exception en Europe. Dans la plupart des autres pays, c'est le Premier ministre qui exerce ce pouvoir. La seule ressemblance se trouvant... aux Etats-Unis.
• "Droit public de la défense nationale" par Jean-Christophe Videlin (éditions Bruylant 2009, 316 pages, 60 euros).
C'est le
Riche idée que les éditions Tallandier (collection Texto) ont eu de rééditer les discours de Winston Churchill, en édition bilingue (anglais - français), s'il vous plait. Avec une petite introduction, forte utile à chaque fois, rédigée par Guillaume Piketty. L'édition bilingue est savoureuse. Car sa langue maternelle, Churchill la manie simplement, avec des mots précis et clairs. Le ton paraît ainsi parfois plus direct ou abrupt qu'en français. Et certaines des phrases prononcées peuvent prendre tout leur sens, en ce 70e anniversaire du déclenchement de la 2e guerre mondiale. Ainsi ce discours prononcé à la Chambre des Communes, le 3 septembre 1939, lors de la déclaration de guerre. « Il ne s'agit pas de se battre pour Dantzig ou de combattre pour la Pologne. Nous nous battons pour préserver le monde entier de cette peste qu'est la tyrannie nazie et pour défendre ce que l'homme a de plus sacré. Il ne s'agit pas d'une guerre pour la domination, pour l'agrandissement de l'empire ou pour un profit matériel ; il ne s'agit pas d'une guerre qui priverait une nation de sa lumière ou l'écarterai du progrès. Il s'agit essentiellement, d'une guerre destinée à établir et restaurer la dignité de l'homme. »
Georgienne par la naissance, diplomate française de profession, Salomé Zourabichvili se retrouve, en mars 2004, en quelques jours bombardée Ministre des Affaires étrangères du président géorgien fraîchement nommé, Micha Saakachvili. Elle découvre un pays d’origine qu’elle n’a jamais vraiment connu. Mais son entrée au gouvernement ressemble rapidement à un vrai parcours du combattant, semé d’embûches et de déceptions. Après la période enjouée de la « révolution des Roses », le quotidien géorgien se révèle rempli de chausse-trappes politiques. Et la diplomate est rapidement virée sans ménagement par le président. Devenue aujourd’hui un des leaders de l’opposition, elle garde de toute cette période, une certaine amertume qui transparaît dans l’écriture.
« La défense européenne est une illusion. Elle ne verra pas le jour et c’est tant mieux, car c’est une illusion dangereuse. Sa mise en œuvre plus avant aboutirait à plus de gabegie, d’impuissance, de renoncement. » Dès les premiers mots, Jean-Dominique Merchet, spécialiste de la politique de défense au quotidien français, Libération, donne le ton.
Si l’on veut comprendre l’actualité et le futur de la république du Caucase mouvementée, il faut lire cet ouvrage. De tout temps, ce bout de terre a été disputé par les empires voisins, turcs ou iraniens notamment, et s’est battu pour préserver sinon son indépendance du moins son autonomie. Et de tout temps, la Géorgie a eu un rapport amour – haine avec la Russie, et s’est retournée vers l’Occident (le Royaume-Uni, l’Allemagne ou la France notamment) pour contrer l’ombre du « grand frère » russe. Souvent en vain....
« Sur l'échiquier mondial, l'Europe est un nain politique. Placée sous la tutelle des États-Unis depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, elle n'est qu'un dominion américain qui s'en remet à son protecteur pour assurer sa défense. Dans un monde en profonde recomposition, elle n'a ni frontières stables ni exécutif. Avec 500 millions d'habitants, l'empire le plus riche de la planète est dépourvu d'armée et de stratégie collective. L'Europe, faible et désunie, est une proie facile. Qui s'en emparera ? Les États-Unis, la Russie, la Chine, l'Allemagne… »
L’île verte a un passé chargé de violences, passé qui jusqu'à récemment s'exprimait encore par des violences et des attentats au nord, et un farouche attachement à la neutralité au sud.